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La Chambre correctionnelle du tribunal de 1ère instance de Rabat a condamné, jeudi soir, l’accusé principal dans l’affaire des CD piratés, Mohamed Mahdi Boubkraoui, à une peine 10 mois d’emprisonnement assortie d’une amende de15.000 DH.
L’accusé, dénommé Tbib (il est étudiant en dernière année à la faculté de médecine de Rabat), est poursuivi pour piratage et copiage illicite de CD. Dans cette même affaire, la cour a également condamné, pour les mêmes motifs, l’accusé Hassan Benzouina à 6 mois d’emprisonnement assortis d’une amende de 5.000 DH. L’accusé Ali Hamlane a écopé d’une peine de 4 mois d’emprisonnement et d’une amende de 5.000 DH.
Les trois accusés devront payer solidairement une somme de 800.000 DH de dommage et intérêt au Bureau Marocain du Droit d’Auteur (BMDA) avec saisie des CD piratés.
L’accusé Adel Benslimane a été condamné à 4 mois de prison et à une amende de 5.000 DH et à verser une somme de 40.000 DH de dommage et intérêt au BMDA avec saisie des CD piratés. Abdellah Ait Ouahmane et El Mahmoudi Tindoufi ont écopé d’une peine de 10 mois d’emprisonnement avec sursis et d’une amende de 10.000 DH chacun et saisie des CD piratés.
La Cour a aussi condamné Youssef Ibrahim et Hassan Zaim à 8 mois d’emprisonnement avec sursis et à une amende de 10.000 DH chacun. Enfin, Mohamed Amine Yaalla a écopé d’une peine de 4 mois d’emprisonnement avec sursis, d’une amende de 5.000 DH et saisie de CD piratés.
La Cour a, par ailleurs, reporté au 29 novembre courant l’examen d’un autre dossier où trois accusés sont poursuivis pour copiage et piratage illicite de CD.
La même juridiction avait déjà condamné lundi dernier à trois mois d’emprisonnement le dénommé Abdeljalil Messaoudi assortis d’une amende de 5.000 DH et à verser une somme de 20.000 DH de dommage et intérêt à la partie civile formée du Centre cinématographique marocain, le BMDA, de la Chambre marocaine des distributeurs et éditeurs de films et de l’Instance nationale de préservation des deniers publics.
Plus de 500.000 CD piratés d’une valeur marchande estimée à 5 millions de DH ont été saisis dernièrement à Rabat lors d’une opération de lutte contre le piratage et le copiage illicite de CD.
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